ARTS 

EN FENOUILLÈDES


L'Association 

ARTS en FENOUILLÈDES, 

fondée à Caudiès-de-Fenouillèdes 

en 2003, réveillée en 2017, 

a pour objectif de 

défendre et promouvoir  

Arts, Artisanat et  Patrimoine 

dans le Fenouillèdes.

Logo créé par Mireille Boix

2021 - 2022

Présidente: AndréeTricoire

Serétaire: Andrée Tricoire

Trésorière: Joëlle Milbach

 Administrateurs: Joëlle Boyer, Sylvette Ournié, Jean-Luc Février, Michel Mazeroles 

Siège Social: Hôtel de Ville  place de la Mairie , 66220- Caudiès de Fenouillèdes

CONTACTS

Si vous voulez faire un commentaire, demander un renseignement ou envoyer des photos, merci d'adresser un courriel.

Andrée Tricoire:  ajptricoire.hotmail.fr

Joëlle Boyer:  [email protected]


L'Association ARTS EN FENOUILLÈDES  a une page Face Book
gérée par Marian Porter.
Andrée Tricoire administre la page Face Book
PROMENADE EN  AGLY - FENOUILLÈDES ET ALENTOURS.


ARTS en FENOUILLEDES STATUTS 

(Modifications suite à l’Assemblée Générale du 08 août 2022) 


Article 1. 

Il est fondé, par les membres fondateurs figurant au procès-verbal de l’assemblée constitutive du 24 août 2003, une association, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre « ARTS en FENOUILLEDES » (A. e. F). 
Sa durée est illimitée. 

Article 2. - Buts 

Cette association a pour buts : 
-de promouvoir les activités d’art et d’artisanat exercées en Fenouillèdes ou ayant pour thème le Fenouillèdes 
-de promouvoir la préservation du patrimoine historique et culturel du Fenouillèdes et en particulier ses lieux de manifestations culturelles traditionnelles et de mémoire 

-de promouvoir la connaissance de l’histoire et des traditions du Fenouillèdes 

Article 3. - Moyens 

L’association organise toute manifestation : réunions, expositions, publications, conférences, congrès, visites et excursions, commandes groupées, voyages organisés, .... concourant à ses buts. 

Article 4. - Siège social

Le siège social de l’association est fixé à compter du 08/ 08/22 à l’adresse suivante :
Hôtel de Ville
 1, Place de la Mairie 66220. Caudiès de Fenouillèdes

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration. 

Article 5. - Composition de l’association 

L’association se compose : de Membres Bienfaiteurs de Membres Actifs 
Sont membres bienfaiteurs ceux qui ont contribué au renom de l’association ou lui ont rendu des services importants. Les membres bienfaiteurs sont désignés par l’assemblée générale sur proposition du conseil d’administration. Ils participent aux assemblées générales mais n’ont pas droit de vote. 
Sont membres actifs les personnes physiques participant aux activités de l’association et à jour de leur cotisation annuelle à la date de l’assemblée générale. Ils ont droit de vote aux assemblées générales. 

Article 6. - Obligations des membres 

Tout membre, par le fait de leur admission, adhère aux statuts et au règlement intérieur de l’association. Il s’engage à se conformer aux décisions votées en Assemblée Générale. 

Article 7. - Démission et radiation 

La qualité de membre se perd par la démission, le décès, la radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation au jour de l’assemblée générale ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité, par lettre recommandée, à se présenter devant le conseil d’administration pour fournir des explications. 
Tout membre qui, pour une raison quelconque, cesse de faire partie de l’Association perd, par ce seul fait, tout droit sur les fonds qu’il a versés. 

Article 8. - Ressources de l’association 

Les ressources de l’association sont constituées : 

  • -  Du montant des cotisations 
  • -  Des subventions 
  • -  Des dons 
  • -  Des revenus de ses biens 
  • -  Des recettes des manifestations 
  • -  De toute autre ressource autorisée par la loi 

Article 9. - Fonctionnement 

  • L’association est gérée par un Conseil d’Administration qui comprend au moins un Président, un Secrétaire et un Trésorier et peut être porté à un maximum de douze membres sur décision de l’Assemblée Générale annuelle. Le conseil d’administration se réunit au moins tous les trimestres. 
  • Les membres du conseil d’administration sont élus pour un an.
    Les membres du conseil d’administration sont rééligibles sans limitation de durée. 
  • La comptabilité est tenue par le trésorier qui a tout pouvoir de gestion des fonds de l’association sous le contrôle du président. Le président et le trésorier sont accrédités pour effectuer conjointement toute opération financière pour le compte de l’association et dans son intérêt. 
  • L’Assemblée Générale annuelle désigne parmi les membres actifs présents un commissaire aux comptes. Le commissaire aux comptes vérifie la comptabilité et fait rapport à l’Assemblée Générale de la bonne exécution de ses décisions et de celles du Conseil d’Administration. 
  • Les comptes -rendus des conseils d’administration et des assemblées générales sont établis par le secrétaire de l’association sous le contrôle du président. 
  • Le président a pleine capacité pour représenter l’association pour tous les actes de la vie civile. 

Article 10. - Elections 

Les membres du Conseil d’Administration sont élus en Assemblée Générale à la majorité relative des suffrages exprimés par les Membres bienfaiteurs et actifs présents ou représentés. 

Article 11. - Assemblées Générales 

Une fois par an, les membres de l’Association se réunissent en Assemblée Générale sur convocation adressée 15 jours à l’avance à chacun d’eux par le Conseil d’Administration, avec mention de l’ordre du jour. Cette Assemblée entend le rapport moral du président, les comptes sont soumis à son quitus après audition du rapport du trésorier et du commissaire aux comptes et elle statue sur les questions portées à l’ordre du jour. Les décisions y sont prises à la majorité des Membres actifs présents ou représentés. Il n’y a pas de quorum. 
Le Conseil d’Administration règle les ordres du jour des Assemblées Générales. Les membres de l’association qui souhaitent faire inscrire des points particuliers à l’ordre du jour doivent les porter à la connaissance du Conseil d’Administration par écrit au moins une semaine avant la date de l’Assemblée Générale. 

Article 12. -  Assemblée Générale Extraordinaire 

Le Conseil d’Administration peut être saisi de demandes de convocation d’Assemblée Générale Extraordinaire ; il est tenu d’y donner suite lorsqu’elles portent la signature d’au moins un tiers des membres bienfaiteurs et actifs. Toute demande de convocation d’une assemblée générale extraordinaire doit comporter l’énoncé précis de son objet. 
Le Conseil d’Administration peut prendre l’initiative de convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire. La convocation est adressée au moins 15 jours avant la date fixée. 
Lors des Assemblées Générales Extraordinaires, les décisions sont prises à la majorité des Membres actifs présents ou représentés. Un quorum de deux tiers des membres est exigé. En cas d’absence de quorum, le conseil d’administration peut décider de provoquer une nouvelle Assemblée Générale Extraordinaire sur le même sujet sans délai ou dans un délai maximum de quinze jours. Cette nouvelle réunion se tient sans exigence de quorum. 

Article 13. - Modification des Statuts 

Les statuts ne peuvent être modifiés que sur proposition du Conseil d’Administration ou du tiers des Membres bienfaiteurs et actifs, proposition soumise au Conseil d’Administration au moins un mois avant la convocation de l’Assemblée Générale Extraordinaire. 

Article 14. - Dissolution 

L’Assemblée générale Extraordinaire appelée à se prononcer sur la dissolution de l’Association et convoquée spécialement à cet effet doit le faire à la majorité absolue plus une voix des Membres actifs inscrits à l’association. Si cette proportion n’est pas atteinte, l’Assemblée Générale Extraordinaire est convoquée à nouveau à un mois d’intervalle et, cette fois, peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres actifs présents ou représentés. En cas de dissolution, l’Assemblée Générale Extraordinaire désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de 
l’Association. Elle attribue l’actif net à un ou plusieurs établissements analogues, publics ou reconnus d’utilité publique. 

Article 15. - Règlement Intérieur 

Un règlement intérieur adopté par l’Assemblée Générale sur proposition du Conseil d’Administration fixera les détails du fonctionnement de l’Association. 
Fait à Caudiès de Fenouillèdes le 29 août 2022.
 
Les membres du Conseil d’Administration élus le 8 août 2022 sont: 
Andrée TRICOIRE, Présidente et secrétaire
Joëlle MILBACH, Trésorière
Joëlle BOYER, Administratrice,
 responsable du site https://arts-en-fenouilledes-1.jimdosite.com 
Sylvette OURNIE, Administratrice,
Michel MAZEROLES, Administrateur,
Jean-Luc FEVRIER, Administrateur..